Conditions générales

Conditions Générales de Vente

1. Objet

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les ventes de toiles originales réalisées par Marie-Lysa Lemoine, artiste peintre, via le site marieetsonpinceau.fr. Toute commande implique l'acceptation pleine et entière des présentes CGV.

2. Produits

Les œuvres proposées sont des peintures originales, uniques, réalisées à la main par Marie-Lysa Lemoine. Chaque œuvre est signée par l'artiste. Les photographies des œuvres sont aussi fidèles que possible à la réalité, toutefois de légères variations de couleur peuvent exister en raison des paramètres d'affichage de votre écran.

3. Prix

Les prix sont indiqués en euros (€), toutes taxes comprises. Marie-Lysa Lemoine se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Les œuvres seront facturées au prix en vigueur au moment de la validation de la commande.

4. Commande et paiement

Le paiement s'effectue en ligne de manière sécurisée via Stripe. Les moyens de paiement acceptés sont : carte bancaire (Visa, Mastercard), Apple Pay et Google Pay. La commande est validée à réception du paiement intégral.

5. Livraison

Les œuvres sont expédiées dans un délai de 5 jours ouvrés après validation du paiement. Chaque toile est soigneusement emballée pour garantir sa bonne réception. Les frais de livraison sont indiqués au moment de la commande. La livraison est assurée en France métropolitaine.

6. Droit de rétractation

Conformément à l'article L221-28 du Code de la consommation, les œuvres d'art originales sont exclues du droit de rétractation, car elles constituent des biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés. Toute vente est donc définitive.

Toutefois, en cas de dommage survenu pendant le transport, l'acheteur dispose de 48 heures après réception pour signaler le problème par email à marielysalemoine@gmail.com, avec photos à l'appui.

7. Propriété intellectuelle

L'achat d'une œuvre confère à l'acheteur le droit de la posséder et de l'exposer à titre privé. Il ne confère en aucun cas le droit de reproduction, de représentation publique ou d'exploitation commerciale de l'œuvre, qui reste la propriété intellectuelle de Marie-Lysa Lemoine.

8. Litiges

En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité. À défaut, les tribunaux français seront seuls compétents. La loi applicable est la loi française.

9. Contact

Pour toute question relative à une commande : marielysalemoine@gmail.com

Dernière mise à jour : juin 2026